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Marques déposées par la société Société à Responsabilité Limitée "LE FAUCIGNY"
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99 CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

99 CAFE
Société à Responsabilité Limitée "LE FAUCIGNY"

Numéro de dépôt :
3141334
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012
99 CAFE de Société à Responsabilité Limitée \

Présentation de la marque 99 CAFE

Déposée le 9 janvier 2002 par la société Société à Responsabilité Limitée "LE FAUCIGNY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 99 CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société Société à Responsabilité Limitée "LE FAUCIGNY" domicilié(e) dont le siège est 99 rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 042 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque 99 CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 99 CAFE est expirée depuis le 9 janvier 2012.

Société à Responsabilité Limitée "LE FAUCIGNY" a également déposé les autres marques suivantes : LE CONSOMMATOR , LES LAINES DE PARIS , Les éditions JV & DS , LAPAUSE


Société à Responsabilité Limitée "LE FAUCIGNY" - dont le siège est 99 rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France - SIREN 682042015


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Cafés, restaurants, services de bar, de brasserie, de restauration (alimentation)